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Comprendre le CELI : notions de base

Un Canadien sur trois se demande encore en quoi consiste un CELI*

De toutes les options d’épargne et de placement offertes aux Canadiens, le compte d’épargne libre d’impôt (CELI) est peut-être celle qui est la moins bien comprise. (Un sondage de BMO mené en décembre 2013* a révélé que plus du tiers des Canadiens ne comprennent pas bien comment fonctionnent les CELI.) Par conséquent, si vous n’en êtes pas absolument certain, vous n’êtes pas seul. Nous vous invitons à prendre quelques minutes pour prendre connaissance des notions de base sur les CELI : vous comprendrez rapidement les avantages potentiels que vous confère ce précieux outil financier.

Évidemment, il ne s’agit là que de la pointe de l’iceberg en matière de CELI; si vous avez besoin de renseignements supplémentaires, n’hésitez pas à vous adresser à un conseiller.

Commençons par les notions de base :

Lancé en 2009, le CELI est un type de régime d’épargne enregistré dont tous les revenus de placement fructifient à l’abri de l’impôt**. Le capital investi dans votre CELI peut également être retiré en franchise d’impôt**. (Le moment où vous pouvez retirer vos fonds sera déterminé en fonction des modalités de votre placement.) Tout résident canadien âgé de 18 ou plus qui détient un numéro d’assurance sociale (NAS) valide peut ouvrir un CELI. Si vous habitez dans une province ou un territoire où l’âge de la majorité est de 19 ans, vous devrez peut-être attendre une année de plus avant de pouvoir établir votre CELI, mais vos droits de cotisation seront reportés depuis votre 18e anniversaire.

Quelle est la différence entre un REER et un CELI?

Dans le cas d’un REER (régime enregistré d’épargne retraite), vous ne payez pas d’impôt sur les sommes que vous investissez parce que vos cotisations vous donnent droit à une déduction fiscale, mais vous en payez sur les sommes que vous retirez, y compris sur les revenus et les gains réalisés par votre REER. Avec un CELI, c’est le contraire. Vous avez déjà payé de l’impôt sur l’argent que vous cotisez étant donné que vos cotisations ne sont pas déductibles de votre revenu; cela signifie que vous n’avez pas à en payer lorsque vous faites un retrait, y compris sur les revenus ou les gains réalisés par le CELI.

Un CELI constitue donc une excellente solution lorsque vous voulez retirer des fonds. Voici un autre exemple : si vous prévoyez d’effectuer un retrait avant votre départ à la retraite, un CELI vous permet de le faire sans incidence fiscale. Une autre différence, c’est que vous pouvez continuer de cotiser à votre compte toute votre vie sans avoir à le liquider à un âge préétabli, ce que vous ne pouvez pas faire avec un REER.

Que devez-vous savoir d’autre au sujet du CELI? Ne vous laissez pas induire en erreur par le terme « libre d’impôt »

L’argent que vous versez à un CELI n’est pas déductible aux fins de l’impôt; par conséquent, il ne réduit pas votre revenu imposable (pour vous faire passer dans une fourchette d’imposition inférieure), ce qui serait le cas avec un REER. Par exemple, si vous gagnez 50 000 $ cette année et que vous décidez de verser 10 000 $ dans un CELI, votre revenu imposable ne diminuera pas à 40 000 $. Il s’agit là d’un malentendu très répandu.

Ne vous laissez pas arrêter par le terme « épargne » du compte d’épargne libre d’impôt

Le CELI est un type de régime d’épargne enregistré, mais il est beaucoup plus qu’un simple compte d’épargne; en fait, le CELI est tellement modulable que la lettre L, dans son nom, pourrait tout aussi bien signifier Liberté. Si vous souhaitez investir à court terme – pour acheter une voiture, par exemple – un CELI peut être un excellent choix. Et si vous voulez investir à long terme – par exemple, pour acheter une résidence secondaire – un CELI pourra également vous être utile.

Où en êtes-vous dans votre vie? Et en quoi un CELI peut-il vous aider?

Je débute dans la vie. Si vous êtes un jeune investisseur, vous voulez probablement rembourser vos prêts étudiants, planifier votre mariage ou épargner en prévision de la mise de fonds sur votre première maison. Puisque les revenus de placement du CELI sont libres d’impôt**, votre épargne croît plus rapidement. L’avantage : vous pouvez retirer des fonds chaque fois que vous le souhaitez sans subir de conséquences fiscales, et les remettre dans votre compte plus tard au cours de la même année (si vous avez encore des droits de cotisation inutilisés).

Je suis bien établi dans la vie. À cette étape de la vie, l’avenir est ce qui compte. Vous épargnez peut-être en prévision de votre retraite (particulièrement si vous avez cotisé le maximum autorisé à votre REER) ou en vue de vacances bien méritées ou de rénovations domiciliaires. Vous pouvez utiliser les sommes accumulées dans votre CELI comme vous le souhaitez, aussi souvent que vous le voulez – et rappelez-vous, tous les rendements éventuels sont libres d’impôt**.

Je suis un heureux retraité. Félicitations! Un CELI pourrait être la solution que vous cherchez pour réinvestir les retraits obligatoires de votre fonds enregistré de revenu de retraite (FERR) ou tout autre revenu de retraite que vous pourriez toucher. Il peut aussi être une solution intéressante si vous souhaitez laisser un héritage à vos enfants ou vos petits-enfants.

Les CELI sont une façon polyvalente d’investir

Un CELI peut détenir un large éventail d’instruments de placement. Tout dépend de votre revenu, de vos objectifs et de votre tolérance au risque. Par exemple, vous pouvez y détenir des fonds d’investissement, des actions, des fonds négociables en bourse (FNB) et des obligations. Vous pouvez aussi conserver des certificats de placement garanti (CPG) et des liquidités dans votre CELI, mais le potentiel de rendement de ces types de placement peut être inférieur à celui des quatre premiers. Certains placements ne sont pas autorisés; vous devriez par conséquent consulter votre planificateur financier à ce sujet***.

Conseils, astuces et renseignements à connaître au sujet des CELI

Le plafond de cotisation, et les droits de cotisation

Le plafond annuel de cotisation à un CELI pour 2017 est de 5 500 $. Si vous ne cotisez pas la totalité de cette somme, vous disposerez de droits de cotisation inutilisés qui s’accumuleront d’année en année (comme dans le cas d’un REER). Cela signifie que vous pouvez verser plus que le plafond annuel de cotisation autorisé chaque année, à condition de ne pas avoir cotisé le maximum permis au cours des années précédentes. Pour connaître les droits de cotisation dont vous disposez, vous devrez peut-être vérifier auprès des services de l’ARC ci-après : Mon dossier; MonARC; Représenter un client; et Système électronique de renseignements par téléphone.

Des fonds en cas d’urgence

Nous l’avons mentionné plus tôt, mais nous ne le dirons jamais assez : le CELI est un outil souple. Dans bien des cas, les fonds sont accessibles en un rien de temps, et vous ne payez aucun impôt sur les sommes retirées (comme vous devriez le faire dans le cadre d’un REER). De plus, les fonds retirés vous procureront des droits de cotisation supplémentaires l’année suivante.

Un compte d’épargne à intérêt élevé ou un CELI?

La principale différence entre ces deux types de comptes, c’est que vous payez de l’impôt sur tous les revenus que vous obtenez d’un compte d’épargne à intérêt élevé régulier, tandis que vous n’en payez pas avec un CELI. Vous pourriez envisager de verser les sommes provenant de vos comptes assujettis à l’impôt dans un CELI dans le cadre de votre stratégie de placement globale. Vous devriez peut-être également aborder ce sujet avec votre planificateur financier.

Vous pouvez utiliser votre CELI pour garantir un prêt

Peu de gens le savent, mais c’est vrai. Vous pouvez offrir l’actif accumulé dans votre CELI en garantie d’un prêt (ce que vous ne pouvez pas faire avec un REER). Cela peut s’avérer utile si, par exemple, vous détenez des CPG immobilisés dans votre CELI : vous ne pouvez pas débloquer votre placement, mais vous pouvez l’offrir en garantie.

Incidence du CELI sur les gains et pertes en capital

Si, au cours d’une année donnée, vous touchez des gains en capital sur les actions, les FNB ou les fonds d’investissement que vous détenez à l’extérieur d’un CELI, 50 % de ces gains réalisés (moins toute perte en capital) pourraient être assujettis à l’impôt. Cependant, si vous conservez ces placements dans un CELI, tous vos gains en capital seront libres d’impôt**. Par contre, vous ne pouvez pas réclamer les pertes en capital si elles surviennent à l’intérieur d’un CELI.

Les retraits d’un CELI n’ont aucune incidence sur les prestations gouvernementales et les crédits d’impôt

Les sommes que vous retirez d’un CELI ne sont pas considérées comme un revenu. Cela signifie que vous n’aurez aucun impôt à payer. De plus, votre retrait n’aura aucune incidence sur votre crédit de TPS ou de TVQ ou vos prestations d’assurance emploi, et vous serez exempté de la récupération fiscale de vos prestations de Supplément de revenu garanti ou de Sécurité de la vieillesse.

Cotisations excédentaires : assurez-vous de connaître les règles

Si vous retirez un montant de votre CELI, vous pouvez le cotiser de nouveau, mais uniquement si vous disposez de droits de cotisation suffisants. Autrement, vous devrez attendre jusqu’à l’année civile suivante. En effet, si vous cotisez de nouveau au cours de la même année et dépassez votre plafond de cotisation, vous serez imposé chaque mois sur le montant de la cotisation excédentaire.

Prenons un exemple. Kristina a ouvert son CELI en 2011 et y cotise depuis le maximum autorisé chaque année. À la fin de 2016, Kristina détenait donc un total de 36 500 $ dans son CELI. Au début de 2017, elle verse 5 500 $ à son compte, soit le plafond de cotisation prévu pour l’année. Tout à coup, Kristina a l’occasion de faire le voyage de ses rêves, et retire 3 000 $ pour le réaliser. Elle découvre peu de temps après qu’elle ne pourra finalement pas partir.

Elle ne peut pas tout simplement remettre cet argent dans son CELI. Puisque Kristina a déjà cotisé le maximum permis pour 2017, elle devra attendre au début de l’année 2018 pour verser de nouveau dans son CELI une partie ou la totalité des 3 000 $ qu’elle a retirés (qui seront ajoutés à ses droits de cotisation au début de 2018). Si elle n’attend pas à l’année prochaine, elle aura un excédent dans son CELI et devra payer un impôt de 1 % sur l’excédent CELI le plus élevé pour chaque mois où cet excédent demeurera dans son compte.

Si vous voulez en savoir plus sur les CELI (et il y a beaucoup d’autres choses à savoir), n’hésitez pas à communiquer avec un professionnel en placement de BMO en appelant au 1-800-665-7700 ou à prendre rendez-vous. Nous sommes ici, pour vous.

*https://nouvelles.bmo.com/2013-12-19-Le-sondage-annuel-de-BMO-sur-le-CELI-revele-que-le-taux-dadoption-du-CELI-a-cru-de-23-pour-cent-chez-les-Canadiens-en-2013,1

**Sous réserve des limites de transactions. Veuillez vous adresser à un conseiller fiscal pour obtenir des conseils relativement au CELI. Si vous voulez faire des lectures complémentaires, rendez-vous sur le site Web de l’ARC.

**https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/impot/particuliers/sujets/compte-epargne-libre-impot/impot-a-payer-celi/impot-a-payer-placements-non-admissibles.html
https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/impot/particuliers/sujets/compte-epargne-libre-impot/impot-a-payer-celi/impot-a-payer-placements-interdits.html



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