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Régime individuel ou familial?

Selon vos besoins, vous pouvez établir un REEE individuel ou un REEE familial. Un régime individuel profite à un seul bénéficiaire, tandis qu’un régime familial vous permet d’épargner et d’investir pour plusieurs bénéficiaires.

Régime familial

Si vous avez déjà plus d’un enfant ou comptez agrandir la famille, le régime familial est avantageux. Vous pouvez désigner un ou plusieurs enfants comme bénéficiaires, en ajouter ou les modifier en tout temps. Si un de vos enfants décide de ne pas poursuivre d’études postsecondaires, les autres pourront utiliser les fonds.

Dans un régime familial, tous les bénéficiaires doivent avoir un lien de parenté avec vous. Il peut s’agir d’enfants biologiques ou adoptés, de petits-enfants, de frères ou de sœurs. Le lien de parenté est obligatoire dans un régime familial.

Sans être nécessairement égales, les cotisations doivent être réparties entre chacun des bénéficiaires. Par exemple, vous pouvez accorder un pourcentage plus élevé à un enfant plus âgé désigné comme bénéficiaire quelques années avant l’université pour constituer plus rapidement l’épargne-études que vous lui destinez. Vous réduiriez alors ce pourcentage pour les enfants plus jeunes parce qu’ils ne fréquenteront pas le collège ou l’université avant longtemps. Chaque bénéficiaire peut recevoir des cotisations jusqu’à 31 ans.

La SCEE est versée dans le REEE familial au nom de chacun des bénéficiaires jusqu’à ce qu’il atteigne 18 ans. Elle peut être utilisée par n’importe lequel d’entre eux, jusqu’à concurrence de 7 200 $ par bénéficiaire.

En général, les REEE familiaux et individuels doivent être fermés au plus tard le dernier jour de la 35e année suivant leur établissement. Ce délai devrait donner le temps à la plupart des familles de constituer l’épargne-études, même si l’écart d’âge entre les enfants est important.

Régime individuel

Le régime individuel vise un seul bénéficiaire. Si vous voulez établir un REEE pour une personne sans lien de parenté avec vous, c’est votre seul choix. N’importe qui peut être désigné bénéficiaire, y compris vous. Il n’y a aucune restriction quant à l’âge ou au lien de parenté. Un régime individuel convient aussi aux familles qui n’ont qu’un enfant ou qui veulent établir un régime distinct pour chaque enfant.

Le bénéficiaire du régime peut être remplacé, sous réserve de certaines conditions. Dans un régime individuel, les cotisations sont autorisées jusqu’à la fin de la 31e année suivant l’année de l’établissement du régime, quel que soit l’âge du bénéficiaire.

* * Si le bénéficiaire d’un REEE individuel est admissible au crédit d’impôt pour personnes handicapées prévu par la Loi de l’impôt sur le revenu, les cotisations sont autorisées jusqu’à la fin de la 35e année suivant l’année où le régime a été établi. Le régime peut être maintenu jusqu’au 31 décembre de la 40e année suivant l’année de son établissement.
Taux préférentiel
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