Rapport annuel 2016

Glossaire de termes financiers

 

A

 
Acceptation bancaire
Lettre de change ou autre effet négociable tiré par un emprunteur pour paiement à l’échéance et qui est accepté par une banque. L’acceptation bancaire constitue une garantie de paiement de la banque et l’effet ainsi accepté peut être négocié sur le marché monétaire. La banque qui offre cette garantie perçoit une commission d’acceptation.
 
Actifs pondérés en fonction des risques
Les actifs pondérés en fonction des risques sont une mesure de l’exposition d’une banque, pondérée en fonction du risque relatif assumé, et sont calculés conformément aux règles du BSIF en matière de fonds propres réglementaires. Les actifs pondérés en fonction des risques sont calculés pour le risque de crédit, le risque de marché (lié aux activités de négociation) et le risque opérationnel en fonction des règles prescrites par le BSIF.
 
Actif productif moyen
Solde moyen quotidien ou mensuel des dépôts à d’autres banques, des prêts et des valeurs mobilières, pour une période de un an.
 
Actifs sous gestion et sous administration
Actifs administrés ou gérés par une institution financière et appartenant effectivement à des clients; ces actifs ne sont donc pas inscrits au bilan de l’institution financière qui les administre ou les gère.
 

B

 
Base d’imposition comparable (bic)
Les revenus des groupes d’exploitation figurant dans notre Rapport de gestion sont présentés sur une base d’imposition comparable (bic). Les revenus et la charge d’impôts sur le résultat sur les valeurs mobilières exemptes d’impôt sont portés à un équivalent avant impôts afin de faciliter les comparaisons des revenus de sources imposables et de sources exemptes d’impôt.
 
Bénéfice ajusté et mesures
Éléments présentés après ajustement pour exclure l’incidence de certains éléments définis à la section Mesures non conformes aux PCGR. La direction considère que les résultats comptables et les résultats ajustés sont utiles pour évaluer la performance des activités poursuivies sous-jacentes.
 
Bénéfice par action (BPA)
Le bénéfice par action est calculé en divisant le bénéfice net attribuable aux actionnaires, déduction faite des dividendes versés sur les actions privilégiées, par le nombre moyen d’actions ordinaires en circulation. Le BPA dilué, qui sert de base aux mesures de la performance, tient compte des conversions éventuelles d’instruments financiers en actions ordinaires qui auraient pour conséquence de réduire le BPA. Le BPA ajusté est calculé de la même façon, à partir du bénéfice net ajusté.
 
Bureau du surintendant des institutions financières Canada (BSIF)
Organisme gouvernemental responsable de la réglementation des banques, des sociétés d’assurance, des sociétés de fiducie, des sociétés de prêt et des régimes de retraite au Canada.
 

C

 
Capital économique
Le capital économique est une expression des exigences de demande de capital de l’entreprise par rapport à l’évaluation de la Banque en ce qui a trait aux risques économiques sous-jacents aux activités commerciales. Il représente l’estimation par la direction de l’ampleur potentielle des pertes économiques imputables à différents types de risques, et permet d’évaluer les rendements de façon constante en fonction de ces risques. Le capital économique est calculé pour divers types de risques, y compris le risque de crédit, le risque de marché (lié aux activités de négociation et autres), le risque opérationnel et le risque d’entreprise, en fonction d’un horizon de un an et selon un degré de confiance préétabli.
 
Capitaux propres attribuables aux actionnaires ordinaires
Ces capitaux propres constituent la forme la plus permanente de capital. Aux fins des fonds propres réglementaires, les capitaux propres attribuables aux actionnaires ordinaires correspondent aux capitaux propres attribuables aux actionnaires ordinaires, moins les déductions du capital.
 
Capitaux propres corporels attribuables aux actionnaires ordinaires
Les capitaux propres corporels attribuables aux actionnaires ordinaires correspondent aux capitaux propres des actionnaires ordinaires, déduction faite des écarts d’acquisition et des immobilisations incorporelles liées aux acquisitions, compte tenu des passifs d’impôt différé connexes.
 
Contrats à terme de gré à gré et contrats à terme standardisés
Les contrats à terme de gré à gré et les contrats à terme standardisés sont des ententes contractuelles portant sur la vente ou l’achat d’un montant déterminé d’une devise, d’un produit de base, d’un instrument financier sensible aux taux d’intérêt ou d’un titre à un prix et à une date ultérieure prédéterminés. Le contrat à terme de gré à gré est un contrat sur mesure négocié sur le marché hors cote. Le contrat à terme standardisé se négocie selon des montants préétablis sur des marchés boursiers réglementés et fait l’objet d’une marge de sécurité calculée quotidiennement.
 
Couverture
Technique de gestion des risques utilisée pour neutraliser, gérer ou contrebalancer les risques qui sont liés aux taux d’intérêt, aux devises, aux titres de participation, aux produits de base ou au crédit, et qui découlent d’activités bancaires normales.
 

D

 
Dotation à la provision pour pertes sur créances
Charge portée en résultat, d’un montant jugé adéquat par la direction pour absorber toute perte de valeur des portefeuilles de prêts et acceptations et d’autres instruments de crédit, étant donné la composition des portefeuilles, la probabilité de défaillance des emprunteurs, la conjoncture économique et la provision pour pertes sur créances déjà établie.
 

E

 
Entités structurées (ES)
Elles s’entendent des entités pour lesquelles les droits de vote ou droits similaires ne constituent pas le facteur déterminant pour établir qui contrôle l’entité. Nous sommes tenus de consolider une ES si nous contrôlons cette entité, à savoir que nous détenons le pouvoir sur celle-ci, que nous sommes exposés à des rendements variables en raison de nos liens avec elle et que nous avons la capacité d’exercer notre pouvoir de manière à influer sur le montant des rendements que nous en tirons.
 
Évaluation à la valeur de marché
Évaluation d’instruments financiers, calculée au prix de marché à la date du bilan, lorsque les règles comptables le requièrent.
 

F

 
Fonds propres de catégorie 1
Ils sont constitués des fonds propres de catégorie 1 sous forme d’actions ordinaires, des actions privilégiées et des instruments hybrides novateurs, moins certaines déductions réglementaires.
 
Fonds propres de catégorie 1 sous forme d’actions ordinaires
Ces fonds propres comprennent les capitaux propres attribuables aux actionnaires ordinaires, moins des déductions pour les écarts d’acquisition, les immobilisations incorporelles, les actifs au titre des régimes de retraite à prestations définies, certains actifs d’impôt différé et certains autres éléments.
 

I

 
Instrument dérivé
Contrat dont la valeur est « dérivée » des mouvements des taux d’intérêt ou de change, du cours des titres de participation ou des produits de base ou d’autres indicateurs. L’instrument dérivé permet de transférer, de modifier ou de réduire les risques existants ou prévus résultant de fluctuations des taux ou des cours.
 
Instruments financiers hors bilan
Les instruments financiers hors bilan s’entendent des divers arrangements financiers offerts aux clients, notamment les instruments dérivés de crédit, les options de vente position vendeur, les concours de trésorerie, les lettres de crédit de soutien, les garanties de bonne exécution, les facilités de rehaussement de crédit, les crédits fermes, le prêt de titres, les crédits documentaires et les lettres de crédit commerciales et d’autres types d’indemnisation.
 
Instruments novateurs inclus dans les fonds propres de catégorie 1
Ce type de capital s’entend des fonds propres de catégorie 1 émis par une entité structurée qui peuvent être inclus aux fins du calcul du ratio des fonds propres de catégorie 1, du ratio du total des fonds propres et du ratio de levier d’une banque. Aux termes de Bâle III, les instruments novateurs inclus dans les fonds propres de catégorie 1 ne sont plus admissibles en tant que fonds propres et font partie des éléments de capital bénéficiant d’une clause d’antériorité qui seront retirés graduellement entre 2013 et 2022.
 

J

 
Juste valeur
La juste valeur s’entend du montant de la contrepartie qui serait convenu dans le cadre d’une transaction conclue dans des conditions normales de concurrence entre deux parties averties et consentantes agissant en toute liberté.
 

L

 
Levier d’exploitation
Écart entre le taux de croissance des revenus et le taux de croissance des charges. Le levier d’exploitation ajusté correspond à l’écart entre le taux de croissance des revenus ajustés et le taux de croissance des charges ajustées.
 

M

 
Marge nette d’intérêts
La marge nette d’intérêts correspond au ratio des revenus nets d’intérêts à l’actif productif moyen exprimé en pourcentage ou en points de base. La marge nette d’intérêts est parfois calculée au moyen du total des actifs.
 
Montant nominal de référence
Montant de capital utilisé pour calculer les intérêts et autres paiements aux termes d’instruments dérivés. Le montant de capital ne change pas de mains selon les modalités des instruments dérivés, sauf dans le cas de swaps de devises.
 

O

 
Options
L’option est un contrat donnant à l’acheteur le droit mais non l’obligation d’acheter ou de vendre un montant déterminé d’une devise, d’un produit de base, d’un instrument financier sensible aux taux d’intérêt ou d’un titre à une date prédéterminée ou à n’importe quel moment dans une période future préétablie.
 

P

 
Papier commercial adossé à des actifs
Instrument de placement à court terme. Le papier commercial est adossé à des actifs corporels, tels que des comptes clients, et est généralement utilisé pour répondre à des besoins de financement à court terme.
 
Point de base
Le point de base équivaut à un centième de point.
 
Prêts douteux
Prêts pour lesquels il n’est plus raisonnable de croire qu’il sera possible de recouvrer le capital ou les intérêts dans les délais prévus.
 
Provision générale
Provision maintenue afin d’absorber toute perte de valeur de prêts du portefeuille existant qui n’ont pas encore été individuellement désignés comme étant douteux. Notre méthode pour établir et maintenir cette provision générale est fondée sur la ligne directrice publiée par le BSIF, l’organisme de réglementation des banques. La provision générale est évaluée chaque trimestre et un certain nombre de facteurs sont pris en compte pour déterminer son ampleur, notamment le montant des pertes prévues à long terme et le jugement de la direction concernant la qualité du crédit compte tenu de la conjoncture macroéconomique et de la situation des portefeuilles en vigueur.
 
Provision pour pertes sur créances
Montant jugé adéquat par la direction pour éponger les pertes sur les créances liées aux prêts et acceptations et aux autres instruments de crédit. Les provisions pour pertes sur créances peuvent être spécifiques ou générales et sont comptabilisées au bilan en déduction des prêts et acceptations ou, si elles sont liées aux autres instruments de crédit, comme passifs divers.
 
Provision spécifique
Les provisions spécifiques ramènent la valeur comptable de prêts qui ont été individuellement désignés comme étant douteux au montant que nous prévoyons recouvrer sur ces prêts si ceux-ci présentent des signes de dégradation de la qualité du crédit.
 

R

 
Ratio de distribution
Le ratio de distribution représente les dividendes sur les actions ordinaires exprimés en pourcentage du bénéfice net attribuable aux actionnaires ordinaires. Il correspond aux dividendes par action divisés par le bénéfice de base par action.
 
Ratio d’efficience (ou ratio des charges aux revenus)
Ce ratio est une mesure clé de la productivité. Il se calcule en divisant les charges autres que d’intérêts par le total des revenus et est exprimé en pourcentage. Le ratio d’efficience ajusté est calculé de la même façon, à partir du total des revenus ajustés et des charges autres que d’intérêts ajustées.
 
Ratio de levier
Ce ratio est défini comme étant les fonds propres de catégorie 1, divisés par la somme des éléments figurant au bilan et des éléments hors bilan spécifiés, moins les ajustements spécifiés.
 
Ratio des fonds propres de catégorie 1
Ce ratio représente les fonds propres de catégorie 1, divisés par les actifs pondérés en fonction des risques compris dans les fonds propres de catégorie 1.
 
Ratio des fonds propres de catégorie 1 sous forme d’actions ordinaires
Ce ratio s’entend des fonds propres de catégorie 1 sous forme d’actions ordinaires, divisés par les actifs pondérés en fonction des risques compris dans les fonds propres de catégorie 1 sous forme d’actions ordinaires.
 
Ratio du total des fonds propres
Ce ratio représente le total des fonds propres, divisé par les actifs pondérés en fonction des risques compris dans le total des fonds propres.
 
Rendement des capitaux propres corporels attribuables aux actionnaires ordinaires
Le rendement des capitaux propres corporels attribuables aux actionnaires ordinaires est le bénéfice net ajusté attribuable aux actionnaires ordinaires, exprimé en pourcentage des capitaux propres corporels moyens attribuables aux actionnaires ordinaires. Le rendement des capitaux propres corporels attribuables aux actionnaires ordinaires ajusté est calculé à partir du bénéfice net ajusté plutôt qu’à partir du bénéfice net.
 
Rendement des capitaux propres ordinaires ou attribuables aux actionnaires ordinaires (RCP)
Ce rendement équivaut au bénéfice net moins la participation ne donnant pas le contrôle dans des filiales et les dividendes sur les actions privilégiées, exprimé en pourcentage des capitaux propres moyens attribuables aux actionnaires ordinaires. Les capitaux propres attribuables aux actionnaires ordinaires comprennent le capital social ordinaire, le surplus d’apport, le cumul des autres éléments du résultat global (de la perte globale) et les résultats non distribués. Le RCP ajusté est calculé à partir du bénéfice net ajusté plutôt qu’à partir du bénéfice net.
 
Rendement total des capitaux propres
Le rendement total des capitaux propres (RTCP) annualisé sur trois et cinq ans correspond au rendement total moyen d’un placement en actions ordinaires de BMO effectué au début d’une période de trois et cinq ans, respectivement. Le rendement tient compte de l’évolution du cours des actions et du réinvestissement des dividendes dans d’autres actions ordinaires de BMO. Le RTCP sur un an tient également compte du réinvestissement des dividendes dans d’autres actions.
 
Revenus de négociation
Les revenus de négociation se composent des revenus nets d’intérêts et des revenus autres que d’intérêts qui proviennent d’opérations inscrites au bilan et d’opérations hors bilan effectuées à des fins de négociation. La gestion de ces opérations comprend généralement leur évaluation quotidienne à la valeur de marché. Les revenus de négociation comprennent également les revenus (charges) et les profits (pertes) relatifs aux instruments inscrits au bilan ainsi qu’aux contrats suivants : contrats de taux d’intérêt et de change (y compris les opérations au comptant), contrats sur titres de participation et sur produits de base et contrats de crédit.
 
Revenus nets autres que d’intérêts
Les revenus nets autres que d’intérêts correspondent aux revenus autres que d’intérêts, déduction faite des sinistres, commissions et variations des passifs au titre des indemnités.
 
Revenus nets d’intérêts
Les revenus nets d’intérêts correspondent aux revenus perçus sur les actifs, notamment les prêts et les valeurs mobilières, y compris les revenus d’intérêts et de dividendes et la part de BMO des revenus tirés des placements comptabilisés selon la méthode de la mise en équivalence, moins les charges d’intérêts liées aux passifs, notamment les dépôts.
 
Risque d’assurance
Le risque d’assurance correspond au risque qu’une perte soit causée par une situation qui, dans les faits, se révèle différente de ce qui avait été envisagé lors de la conception et de la tarification d’un produit d’assurance. Ce risque comporte généralement un degré d’imprévisibilité intrinsèque découlant des hypothèses posées pour évaluer les passifs liés aux polices d’assurance à long terme ou de l’incertitude à l’égard d’événements à venir. Le risque d’assurance est inhérent à tous nos produits d’assurance, y compris les rentes et l’assurance vie, l’assurance accidents, l’assurance maladie et l’assurance crédit, ainsi que nos activités de réassurance.
 
Risque de crédit et de contrepartie
Le risque de crédit et de contrepartie désigne la possibilité de subir une perte si un emprunteur, un endosseur, un garant ou une contrepartie ne respecte pas son obligation de rembourser un prêt ou de s’acquitter de toute autre obligation financière préétablie.
 
Risque d’entreprise
Le risque d’entreprise découle des activités propres à une entreprise et des effets que ces activités pourraient avoir sur son résultat.
 
Risque de liquidité et de financement
Le risque de liquidité et de financement désigne la possibilité de subir une perte si BMO n’est pas en mesure de respecter ses engagements financiers en temps opportun et à des prix raisonnables lorsqu’ils arrivent à échéance. Les engagements financiers comprennent les obligations envers les déposants et les fournisseurs, ainsi que les engagements au titre de prêts, d’investissements et de nantissements.
 
Risque de marché
Le risque de marché représente le risque que la valeur des actifs et des passifs de BMO affiche des fluctuations défavorables par suite de variations de paramètres du marché, notamment les taux d’intérêt, les cours de change, les cours des titres de participation et le prix des produits de base, leur volatilité implicite, ainsi que les écarts de taux. Il désigne également les risques de migration du crédit et de défaillance de notre portefeuille de négociation.
 
Risque de modèle
Ce risque désigne la possibilité que des décisions fondées sur des résultats obtenus au moyen de modèles erronés ou mal utilisés aient des conséquences négatives, dont une perte financière, la prise de décisions inappropriées ou une atteinte à la réputation.
 
Risque de réputation
Ce risque correspond au risque que la détérioration de la réputation de BMO entraîne des effets négatifs. Ces effets négatifs potentiels comprennent une perte de revenus, une fidélité moins grande de la part de ses clients, des litiges, l’imposition de sanctions par les organismes de réglementation ou une plus grande supervision de leur part et un recul du cours de ses actions.
 
Risque de stratégie
Le risque de stratégie désigne la possibilité de subir une perte en raison de l’évolution du contexte commercial ou de l’incapacité de s’adapter adéquatement à ces changements à cause d’un défaut d’agir, de l’utilisation de stratégies inefficaces ou de l’application déficiente des stratégies.
 
Risque environnemental et social
Le risque environnemental et social correspond au risque de perte ou d’atteinte à la réputation de BMO découlant de préoccupations environnementales ou sociales liées à BMO ou à ses clients. Le risque environnemental et social est souvent associé au risque de crédit, au risque opérationnel et au risque de réputation.
 
Risque juridique et réglementaire
Le risque juridique et réglementaire désigne le risque de perte ou de préjudice qui découle des lois, des contrats, des droits non contractuels et des obligations ainsi que des litiges, notamment le risque de ne pas se conformer à la loi (dans son esprit et dans sa lettre) ou de ne pas maintenir les normes de diligence, de ne pas mettre en œuvre des exigences légales ou réglementaires, de ne pas exécuter ou de ne pas se conformer à des modalités contractuelles, de ne pas faire valoir des droits non contractuels, de ne pas régler efficacement les litiges ou de ne pas agir de manière à préserver notre réputation.
 
Risque opérationnel
Le risque opérationnel correspond à la possibilité de subir une perte en raison de processus ou de systèmes internes inadéquats ou de leur défaillance, d’interactions humaines ou d’événements externes, mais il exclut le risque d’entreprise, le risque de crédit et le risque de marché.
 

S

 
Secteurs experts
Les secteurs experts offrent à l’échelle de l’entreprise une expertise et un soutien en matière de gouvernance dans plusieurs domaines, dont Technologie et opérations (T&O), la planification stratégique, la gestion des risques, les finances, la conformité aux exigences juridiques et réglementaires, la commercialisation, les communications et les ressources humaines.
 
Sensibilité de la valeur économique
Elle constitue une mesure de l’incidence des fluctuations éventuelles des taux d’intérêt sur la valeur marchande d’un portefeuille d’actifs, de passifs et de positions hors bilan, compte tenu de variations des taux d’intérêt parallèles et prescrites.
 
Sensibilité du résultat
Elle constitue une mesure de l’incidence des fluctuations éventuelles des taux d’intérêt sur le bénéfice net avant impôts projeté sur douze mois d’un portefeuille d’actifs, de passifs et de positions hors bilan, compte tenu de variations des taux d’intérêt parallèles et prescrites.
 
Swap
Le swap est un contrat entre deux parties visant l’échange d’une série de flux de trésorerie. Les divers contrats de swaps que nous concluons sont les suivants :
  • Swap d’actions – les contreparties s’échangent le rendement d’une action ou d’un groupe d’actions contre le rendement fondé sur un taux d’intérêt fixe ou variable ou le rendement d’une autre action ou d’un autre groupe d’actions.
  • Swap de devises – les contreparties s’échangent des versements d’intérêts à taux fixe et des montants en capital dans des devises différentes.
  • Swap de produits de base – les contreparties s’échangent généralement des versements à taux fixe et variable, fondés sur la valeur nominale de référence d’un seul produit de base.
  • Swap de taux d’intérêt – les contreparties s’échangent habituellement des versements d’intérêts à taux fixe et variable, fondés sur une valeur nominale de référence dans une même devise.
  • Swap de taux d’intérêt et de devises – les contreparties s’échangent des versements d’intérêts à taux fixe ou variable, ou les deux, et des montants en capital dans des devises différentes.
  • Swap sur défaillance – une contrepartie verse des frais à l’autre contrepartie pour que cette dernière accepte de faire un paiement si un incident de crédit survient, comme une faillite ou un défaut de paiement.
 

T

 
Titres mis en pension ou prêtés
Passifs à faible coût et à risque peu élevé, souvent étayés du nantissement de garanties liquides, et résultant de transactions qui nécessitent le prêt ou la vente de titres.
 
Titres pris en pension ou empruntés
Instruments à faible coût et à risque peu élevé, souvent étayés du nantissement de garanties liquides, et résultant de transactions qui nécessitent l’emprunt ou l’achat de titres.
 
Titrisation
La titrisation consiste à vendre à des tiers des lots de titres de créance contractuels, tels que des prêts hypothécaires résidentiels, des prêts hypothécaires commerciaux, des prêts automobiles et des créances sur cartes de crédit.
 
Total des fonds propres
Le total des fonds propres inclut les fonds propres de catégorie 1 et de catégorie 2. Les fonds propres de catégorie 2 se composent principalement de débentures subordonnées et peuvent comprendre une partie de la provision générale et des provisions individuelles pour pertes sur créances, moins certaines déductions réglementaires.
 

V

 
Valeur à risque
La valeur à risque (VaR) est mesurée en fonction des diverses catégories de risques que posent les activités de négociation et de prise ferme de BMO relativement aux : taux d’intérêt, cours de change, écarts de taux, cours des titres de participation et prix des produits de base, et leur volatilité implicite. Cette mesure calcule la perte maximale susceptible de survenir dans les portefeuilles de négociation et de prise ferme, selon un niveau de confiance de 99 %, sur une période de détention déterminée.
 
Valeur à risque en période de tension (VaR en période de tension)
Cette VaR est mesurée en fonction des diverses catégories de risques que posent les activités de négociation et de prise ferme de BMO relativement aux : taux d’intérêt, cours de change, écarts de taux, cours des titres de participation et prix des produits de base, et leur volatilité implicite. Dans ce cas, les données d’entrée des modèles sont définies d’après les données historiques enregistrées dans une période caractérisée par de fortes tensions financières. Cette mesure calcule la perte maximale susceptible de survenir dans les portefeuilles de négociation et de prise ferme, selon un niveau de confiance de 99 %, sur une période de détention déterminée.

 

 

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