Renseignements juridiques et réglementaires
Vous trouverez ici les versions à jour des documents juridiques et réglementaires sur nos fonds d’investissement et nos FNB.
Documents juridiques et réglementaires sur les fonds d’investissement
Aperçu du fonds
Registres de vote par procuration
Autres renseignements importants
Assemblées extraordinaires des investisseurs des fonds suivants Titres De Catégorie De Société BMO Inc. et du Fonds D’Obligations BMO et du Fonds FNB Mondial D’Obligations Gestion Tactique BMO
Assemblée annuelle du BMO Fonds de dividendes mensuels ltée
- Convention de fiducie de compte d’épargne libre d’impôt (celi) (conseiller)
- Conditions relatives au régime d’épargne-études BMO (conseiller)
- Convention de fiducie relative au fonds de revenu de retraite (conseiller)
- Régime d’épargne-invalidité BMO (Conseiller) Convention de Fiducie
- Convention de fiducie relative au régime d’épargne-retraite (conseiller)
- Rapport 2023 du CEI aux porteurs de titres (le 31 décembre 2023) (171 Ko, PDF)
- Rapport 2023 du CEI aux porteurs de titres (le 30 septembre 2023) (124 Ko, PDF)
- BMO Politiques et procédures de vote par procuration (284 Ko - PDF)